Le site www.tfb-solaire.fr est la propriété de TFB SOLAIRE, Sarl :

     - Au capital de 65 950 €

     - Immatriculée au Registe de Commerce et des sociétés de CLERMONT-FD sous le numéro 534 851 704

     - TVA Intracommunautaire FR 39 534 851 704

Droit-Applicable - Litiges : 

Les parties s'efforceront dans la mesure du possible de régler à l'amiable toute contestation concernant la validité, l'interpretation, l'éxécution ou la réalisation de la Commande. Pour les Particuliers, ces derniers sont informés de la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation.Le client pourra notament contacter le Médiateur CM2C selon les modalités précisées sur le site https://www.cm2c.net ou à l'adresse postale suivante : CM2C 490Rue de Ponthieu 75 008 PARIS. Pour les commandes passées par les Professionnels, toute contestation, a defaut de solution amiable dans un délai de un mois à compter de la notification du différend, pourra être portée devant le tribunal compétent de CLERMONT-FERRAND.